Lorsque vous héritez d’un compte individuel de retraite (CIR), votre décision en pourra avoir des conséquences coûteuses. Les conséquences varient selon la maximisation des distributions en espèces ou la minimisation des impôts. Nous vous offrons cinq conseils pour vous aider à décider sur votre héritage.
1. La souplesse des conjoints
Si vous héritez d’un CIR de votre conjoint, vos options comprendront :
- Vous nommer vous-même comme propriétaire
- Le roulement du compte hérité sur votre propre compte
- Agir en tant que bénéficiaire du compte
Chaque option vous ouvre des choix et des considérations supplémentaires. Si un conjoint choisit de transférer le compte à son propre compte, il pourra le traiter comme le sien. Le fisc a des règles spécifiques sur votre option. Assurez-vous de parler avec un notaire avant d’agir.
2. Une option de cinq ans ou d’extension pour les non-époux
Si vous héritez d’un CIR de quelqu’un qui n’est pas votre conjoint, vos options seront limitées. Vous pouvez prendre les distributions sur votre espérance de vie ou les étendre et laisser l’argent dans le compte. Une autre option est de liquider le compte dans les cinq ans suivant le décès du titulaire. L’extension permet au bénéficiaire d’éviter de payer de l’impôt. Par contre, la règle de cinq ans exige des impôts sur le montant prélevé. Parlez-en à votre notaire pour votre option.
3. Une décision rapide
Pour une extension, vous devez prendre les distributions minimales requises selon votre espérance de vie. Vous devez recevoir les distributions à une date déterminée. Si le titulaire avait moins de 70 ans, vous devriez recevoir les distributions avant la fin de l’année où le titulaire aurait eu 70 ans. Sinon, vous devrez effectuer une distribution avant la fin de l’année du décès du titulaire. N’oubliez pas d’examiner vos options et d’en discuter avec votre notaire, mais ne perdez pas de temps à vous lancer.
4. Une attention sur les distributions minimales requises du propriétaire
Il se peut que vous héritiez d’un CIR d’une personne âgée de plus de 70 ans. Dans ce cas, il vous incombera de vous assurer que la distribution minimale requise du titulaire pour l’année a été atteinte. Si vous n’effectuez pas la distribution minimale requise, vous pourrez être pénalisé jusqu’à concurrence de 50 % du montant non distribué. Le 31 décembre est la date limite pour effectuer les distributions minimales requises.
5. Le remplissage des formulaires du bénéficiaire
Assurez-vous que tous les formulaires des bénéficiaires sont à jour, correctement remplis et déposés auprès de la société appropriée. Si vous n’avez pas de bénéficiaires correctement désignés, le compte individuel de retraite pourra devoir être soumis à une homologation par le tribunal. Le processus d’homologation est long et coûteux. Cela peut causer des problèmes à vos héritiers en ce qui concerne le respect des distributions minimales requises.
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